Sols et foncier
Le sol agricole occupe une place centrale dans l’agriculture, à la fois comme outil principal de production et comme propriété foncière ou parcellaire en location. Aujourd’hui, les enjeux liés au sol sont mieux pris en considération, et les préoccupations pour préserver cette ressource précieuse se développent.
Forts de notre expérience, nous savons établir des liens avec les exploitants, évaluer les caractéristiques des sols agricoles et accompagner les réorganisations de baux et de fermages. Les aspects légaux liés au sol se situent à l’intersection des législations environnementales, de l’aménagement du territoire, du droit foncier et du droit du bail.
Nos prestations spécifiques comprennent notamment :
- L’élaboration de concepts pédologiques et des cahiers des charges,
- L’évaluation des mesures visant à reconstituer des sols agricoles,
- L’évaluation des besoins d’amélioration des sols agricoles,
- L’évaluation des fermages agricoles,
- Les négociations foncières,
- La rédaction de conventions avec les exploitants-propriétaires.
Nos projets
Terres noires / plaine de l’Orbe
Digues intégrées
Compensation de surfaces d’assolement
Surfaces d’assolement et R3-VS
Renaturation du Blétru
Evaluation de fermages agricoles
Filière de traitement des déchets verts et déchets de cuisine / GE
MAGI – 3e correction du Rhône
Pollution des sols
Réaffectation de baux communaux
Accompagnement de familles paysannes
Adaptation des baux de la Bourgeoisie de Bienne
Accompagnement de processus décisionnels / Gruyère
Remblayage en zone agricole
Autres prestations
Aménagement du territoire
Nous mettons notre connaissance fine du terrain, des bases légales et des exploitations au service d’un espace rural en évolution.
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