Sols et foncier

Le sol agricole occupe une place centrale dans l’agriculture, à la fois comme outil principal de production et comme propriété foncière ou parcellaire en location. Aujourd’hui, les enjeux liés au sol sont mieux pris en considération, et les préoccupations pour préserver cette ressource précieuse se développent.

Forts de notre expérience, nous savons établir des liens avec les exploitants, évaluer les caractéristiques des sols agricoles et accompagner les réorganisations de baux et de fermages. Les aspects légaux liés au sol se situent à l’intersection des législations environnementales, de l’aménagement du territoire, du droit foncier et du droit du bail.

Nos prestations spécifiques comprennent notamment :

  • L’élaboration de concepts pédologiques et des cahiers des charges,
  • L’évaluation des mesures visant à reconstituer des sols agricoles,
  • L’évaluation des besoins d’amélioration des sols agricoles,
  • L’évaluation des fermages agricoles,
  • Les négociations foncières,
  • La rédaction de conventions avec les exploitants-propriétaires.

Nos projets

  • Evaluation de fermages agricoles

  • Pollution des sols

  • Réaffectation de baux communaux

  • Accompagnement de familles paysannes

  • Adaptation des baux de la Bourgeoisie de Bienne

  • Accompagnement de processus décisionnels / Gruyère

  • Remblayage en zone agricole

Autres prestations

Aménagement du territoire

Nous mettons notre connaissance fine du terrain, des bases légales et des exploitations au service d’un espace rural en évolution.

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Environnement rural

Nous accompagnons la renaturation, la protection de la nature et la valorisation des ressources pour des projets ruraux durables et cohérents.

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Terroir et alimentation

Nous accompagnons les systèmes alimentaires en intégrant production, durabilité et viabilité économique pour garantir des denrées de qualité et une coordination efficace des acteurs.

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